Scroll Top

Mentions Légales COSESO

COSESO est un site opéré par COSESO Sàrl. COSESO est une société à responsabilité limitée (sarl) au capital de 1100€ (mille cent euros), enregistrée au R.C.S. de Paris sous le numéro 908871171 et ayant son siège 15 rue des Halles, 75001 Paris, France. Représentée par Emilien Jourdan en sa qualité de gérant. Le site web COSESO est hébergé chez Planethoster.com et les données sont hébergées sur des serveurs en France et en Suisse.

Développement du site

COSESO alimente ce site web en vue de promouvoir ses services et proposer une démo/showcase de ses produits.

Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. 

Toutefois, COSESO n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant au matériel qui figure sur ce site:

COSESO décline toute responsabilité pour l’utilisation de l’information contenue dans les pages publiées sur ce site.
Le contenu est donné à titre indicatif. Il comporte des informations qui ne sont pas forcément complètes, exhaustives, exactes ou à jour.

En cas de divergences entre les textes publiés sur ce site et les documents originaux, les documents originaux, tels qu’ils ont été publiés sont applicables.

Le site renvoie parfois à des sites extérieurs sur lesquels COSESO n’a aucun contrôle et pour lesquels COSESO décline toute responsabilité.

COSESO n’est pas responsable d’un dommage éventuel causé à votre installation informatique par l’utilisation de ce site.

La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences posées dans les législations applicables ou d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu des dites législations.

Politique de confidentialité

Entree en vigueur de la mise a jour :  05/02/2022 

Dernière mise à jour : 18/09/2022

Les présentes règles sont relatives au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (appelé ci-dessous « RGPD » ou « GDPR ») relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

Champ d’application

Ces conditions s’appliquent aux données personnelles traitées sur le site internet https://coseso.fr et ses sous-domaines.

Les données personnelles désignent toutes les données liées à une personne identifiée ou identifiable.

Données personnelles traitées

A la base le site ne collecte pas de données à caractère personnel.

Des formulaires spécifiques (comme par exemple « contact ») peuvent procéder à la collecte de données personnelles spécifiques, p.ex. formulaire de contact.

En cas de collecte de données à caractère personnel, celles-ci sont obtenues directement et librement auprès de l’utilisateur du site en tant que personne concernée (article 13 du RGPD).

La base juridique est ainsi le « consentement » de l’utilisateur qui saisit librement ses données. 

Responsable du traitement et le délégué à la protection des données

L’administrateur de COSESO est le responsable du traitement des données.

Le délégué à la protection des données peut être contacté soit à l’adresse mail

« info@coseso.fr » , soit par courrier postal (voir page « Contact »)

Conservation des données

Les données récoltées sur le site ne sont conservées que pour la durée nécessaire à l’exécution des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies.

Protection des données

COSESO met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées et raisonnables pour protéger les données personnelles de toute destruction accidentelle ou illégale, perte, altération, divulgation ou accès non autorisé et de toute autre forme de traitement illicite. L’accès aux données personnelles est limité aux destinataires autorisés.

Données de navigation et « cookies ».

L’outil Google Analytics ou Matamo Analytics peut être déployé sur le site. Il est nécessaire pour obtenir des informations statistiques sur l’utilisation des pages du site. Un cookie « session id » peut alors être utilisé. Le cookie ne stocke aucune autre donnée à caractère personnel (permettant d’identifier l’auteur de la session).

Droit d’accès, rectification et effacement des données

Conformément au Règlement Général de Protection des données (UE) 2016/679, vous disposez du droit garantis paer le règlement Européen, le droit d’accès à vos données personnelles, le droit de rectification et à l’effacement de celles-ci, la limitation des traitements effectués, de vous opposer au traitement.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter COSESO par email info@coseso.fr 

Modification de la déclaration de confidentialité

COSESO se réserve le droit de modifier à tout moment la présente politique de confidentialité. En cas de modification de la présente politique de confidentialité, celle-ci sera publiée sur le présent site internet.

Contact

Toutes les questions à propos de la présente déclaration de confidentialité doivent être adressées

par mail voir le formulaire

par courrier au: 15, rue des Halles, 75001, Paris, FRANCE