L’approche COSESO se caractérise par une collaboration étroite avec nos clients, une compréhension approfondie de leurs besoins et une expertise technologique de pointe pour offrir des solutions web performantes.
La philosophie de COSESO est de placer le client au cœur de chaque projet, en offrant des solutions personnalisées, durables et évolutives qui contribuent à la réussite et à la croissance de votre entreprise et/ou de votre projet !
Le pack “CONFORMITE WEB” offre un accompagnement juridique personnalisé et complet pour votre site web, en assurant sa conformité avec les réglementations en vigueur. Nous vous proposons de vous accompagner dans la mise en place de votre site web avec la rédaction et l’intégration des documents obligatoires (RGPD, CGV/CGU, mentions légales, etc.). Cela inclut :
Analyse de la conformité de votre site web aux lois et réglementations applicables, telles que le RGPD, la loi Informatique et Libertés, et les obligations légales spécifiques à votre secteur d’activité
Rédaction et intégration des mentions légales sur votre site, incluant les informations obligatoires concernant l’éditeur, l’hébergeur, les droits d’auteur, etc.
Rédaction et intégration de conditions générales de vente (CGV) si votre site propose des produits ou services payants, incluant les clauses relatives aux prix, aux modalités de paiement, à la livraison, aux garanties, aux rétractations et aux litiges.
Mise en place d’un système de gestion des cookies conforme à la législation, incluant un bandeau d’information, un consentement explicite de l’utilisateur et une possibilité de paramétrer les cookies
Conseils pour assurer la protection des données personnelles collectées par votre site, incluant la mise en place de procédures de collecte, de stockage et de traitement sécurisées et conformes aux réglementations.
Le pack “ACCOMPAGNEMENT WEB+” offre un accompagnement juridique personnalisé, approfondi et adapté à vos sites web plus complexes, en assurant leur conformité avec les réglementations en vigueur et en prenant en compte les spécificités liées à votre secteur d’activité. Nous vous proposons de vous accompagner dans la mise en place de votre site web avec la rédaction et l’intégration des documents obligatoires (RGPD, CGV/CGU, mentions légales, etc.). Nous vous aidons également à mieux maîtriser votre site web en minimisant les risques juridiques et en vous accompagnant.
Analyse de la conformité de votre site web aux lois et réglementations applicables, telles que le RGPD, la loi Informatique et Libertés, et les obligations légales spécifiques à votre secteur d’activité
Mise en place d’un système de gestion des cookies conforme à la législation, incluant un bandeau d’information, un consentement explicite de l’utilisateur et une possibilité de paramétrer les cookies
Rédaction et intégration de conditions générales spécifiques pour les utilisateurs de votre plateforme (vendeurs, acheteurs, membres, etc.), incluant les clauses relatives aux responsabilités, aux droits et aux obligations des différentes parties (CGV et CGU)
Mise en place de procédures de vérification d’identité et de lutte contre la fraude, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, conformément aux exigences légales applicables à votre activité
Conseils pour la gestion des relations contractuelles entre les différentes parties de votre plateforme (contrats de prestations de services, contrats de partenariat, etc.)
Analyse approfondie des spécificités juridiques liées à votre activité (marketplace, mise en relation, site de rencontre, etc.), incluant les obligations légales et réglementaires spécifiques à votre secteur d’activité
Conseils pour assurer la protection des données personnelles collectées par votre site, incluant la mise en place de procédures de collecte, de stockage et de traitement sécurisées et conformes aux réglementations
Accompagnement pour la mise en place d’une politique de modération et de gestion des contenus publiés par les utilisateurs de votre plateforme, en conformité avec la législation en vigueur (loi pour la confiance dans l’économie numérique, responsabilité des hébergeurs, etc.)
Rédaction et intégration des mentions légales sur votre site, incluant les informations obligatoires concernant l’éditeur, l’hébergeur, les droits d’auteur, …
Le pack “Web3” offre un accompagnement juridique complet et adapté à vos projets web3, en assurant leur conformité avec les réglementations en vigueur et en prenant en compte les spécificités liées aux technologies de la blockchain. Cela inclut :
Toutes les prestations du pack “CONFORMITÉ WEB” (conformité, mentions légales, cookies, RGPD, CGV, etc.)
Analyse approfondie des spécificités juridiques liées à votre projet web3, incluant les obligations légales et réglementaires spécifiques aux technologies de la blockchain, aux tokens, aux NFT, aux ICO et aux DAO
Conseil et accompagnement pour la structuration juridique de votre projet web3, notamment en matière de gouvernance décentralisée, de création de tokens ou de NFT, et de levée de fonds par ICO
Rédaction et intégration de conditions générales spécifiques pour les utilisateurs de votre plateforme web3, incluant les clauses relatives aux responsabilités, aux droits et aux obligations des différentes parties impliquées dans les transactions et les échanges sur la blockchain
Assistance pour la mise en conformité de votre projet web3 avec les réglementations internationales en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (KYC, AML, CFT, etc.)
Conseil et assistance pour la protection de la propriété intellectuelle et des droits d’auteur liés aux créations numériques sur la blockchain, notamment en ce qui concerne les NFT
Le pack “CRÉATION DE STARTUP” offre un accompagnement juridique complet et sur mesure vous accompagner dans la création de votre Startup et dans le lancement de vos projets en vous aidant à choisir la forme juridique appropriée, rédiger vos statuts, accomplir les formalités administratives, mettre en place un pacte d’associés ou d’actionnaires, rédiger et négocier vos contrats commerciaux, protéger votre propriété intellectuelle, se conformer aux réglementations en vigueur, et sur demande et sur devis, assurer une veille juridique adaptée à votre secteur d’activité.
Conseil et accompagnement pour choisir la forme juridique la plus adaptée à votre projet (SARL, SAS, SA, EURL, etc.) en tenant compte de vos objectifs, de votre situation personnelle et de votre modèle économique
Rédaction sur mesure des statuts de votre entreprise, incluant la définition des règles de gouvernance, de répartition des bénéfices et de prise de décision, ainsi que la protection des droits des associés
Assistance pour l’accomplissement des formalités administratives liées à la création de votre entreprise, telles que l’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), l’obtention d’un numéro SIRET et la déclaration auprès des organismes sociaux et fiscaux
Conseil et accompagnement pour la mise en place d’un pacte d’associés ou d’un pacte d’actionnaires, afin de sécuriser les relations entre les fondateurs et les investisseurs et de prévenir les conflits éventuels
Conseil et accompagnement pour la protection de votre propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins et modèles, droits d’auteur, etc.) et la gestion des licences et des cessions de droits (pour les dépôt, prévoir en sus le coût des taxes officielles)
Accompagnement pour la mise en conformité de votre entreprise avec les réglementations en matière de protection des données personnelles (RGPD, CNIL, etc.) et de cyber-sécurité
Newsletters mensuelles spécifique aux startups pour rester informé des évolutions législatives et réglementaires pouvant impacter votre entreprise, avec des recommandations pour maintenir la conformité en cas de changements
Rédaction de vos conrats “de tous les jours” (accord de partenariat, contrat d’ahcat/vente, etc.)
Conseils et accompagnement en cas de litige ou de réclamation concernant votre site web, incluant l’assistance pour la gestion des plaintes et le suivi des procédures judiciaires éventuelles
Nomination en tant que DPO et/ou mandataire pour la gestion de vos droits de propriété intellectuelle.
Pour toutes demandes de renseignement ou pour opérer une selection “à la carte” des missions dont vous avez besoin, vous pouvez contacter notre directeur de l’innovation juridique et web3 : leo.constanty@coseso.fr